2013-2025: 12 ans pour équiper 100% du territoire en réseaux d'accès à internet de nouvelle génération

Chapô

Le Plan France Très Haut débit fixe des objectifs ambitieux pour la couverture en internet fixe des Français garantir à tous :

un accès au bon haut débit (supérieur à 8 Mbit/s) d’ici 2020 ;
un accès au très haut débit (supérieur à 30 Mbit/s) d’ici 2022 ;
un accès aux réseaux de nouvelle génération principalement en fibre optique jusqu’à l’abonné (FttH) à horizon 2025, en phase avec l’objectif européen de « Gigabit society ».

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Le Plan France Très Haut Débit associe plusieurs dynamiques complémentaires : d’une part, celle de l’initiative privée des opérateurs de communications électroniques dans les principales agglomérations et leurs périphéries (zone d’initiative privée) et d’autre part, celle de l’initiative publique portée par les collectivités territoriales dans les zones les plus rurales (zone d’initiative publique).

 

Ce Plan, unique en Europe, représente un défi inédit qui vise à :

 

  • renforcer la compétitivité de l’économie et l'attractivité de la France ;
  • rendre possible la modernisation des services publics, y compris dans les zones rurales et de montagne, en apportant un accès à Internet performant aux établissements scolaires, hôpitaux, maisons de santé, maisons de l'emploi, etc. ;
  • donner accès à tout le potentiel des nouveaux usages numériques (télémédecine, commerce en ligne, e-administration, éducation, etc.).

 

Un pilotage national et une mise en œuvre décentralisée


Le Plan France Très Haut Débit a été pensé comme un projet décentralisé, s'inscrivant dans une stratégie nationale, et mobilisant les opérateurs privés et les collectivités territoriales pour le déploiement des nouveaux réseaux très haut débit sur l'ensemble du territoire.

Le pilotage du Plan est confié au Programme France Très Haut Débit de l’Agence nationale de la cohésion des territoires.

  • Deux moteurs complémentaires pour couvrir l'intégralité du territoire en très haut débit : les opérateurs privés investissent dans les territoires urbains, qui représentent 57 % des foyers, entreprises et établissements publics du territoire national. Ils assurent ainsi le déploiement de réseaux FttH sur plus de 3 800 communes ;
  • Les collectivités territoriales ont, quant à elles, la responsabilité d'apporter le très haut débit dans la majeure partie des territoires ruraux ; ces réseaux d'initiative publique (RIP) sont soutenus financièrement par l'État (à hauteur de 3,5 milliards d'euros) et par l’Union européenne. Ils visent ainsi à couvrir 38 % des foyers, entreprises et établissements publics du territoire national, répartis sur plus de 28 000 communes ;
  • En complément, les opérateurs privés déploient des réseaux FttH dans quelques territoires ruraux visant à couvrir 5 % des foyers, entreprises et établissements publics du territoire national, répartis sur plus de 3 500 communes.
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Dans les territoires ruraux


Dans les territoires ruraux, les collectivités territoriales construisent des réseaux d’initiative publique, qui peuvent mobiliser l’ensemble des technologies existantes pour apporter des débits internet de qualité.

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En France, la fibre optique jusqu’à l’abonné (FttH) est la principale technologie mobilisée pour apporter du très haut débit que ce soit par les RIP dans les zones les plus rurales ou par les opérateurs privés dans les zones urbaines. La conception, la construction et l'exploitation de ces réseaux FttH relève de chantiers complexes et de grande ampleur : les collectivités font donc appel à des partenaires privés (cabinets de conseils, maîtres d’œuvre, entreprises de travaux et intégrateurs, opérateurs télécom) pour les aider à relever ce défi.

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Les collectivités territoriales conçoivent et déploient des réseaux d’initiative publique (RIP) d'envergure au moins départementale et peuvent se regrouper dans le cadre de projets supra-départementaux, voire régionaux.

La cartographie ci-dessous présente l’ensemble des projets de RIP sur le territoire français :

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Pour connaître le détail des projets publics en cours sur votre territoire (calendrier, périmètre, réseaux déployés, etc.), vous pouvez contacter le porteur du réseau d’initiative publique de votre territoire.

Contact des porteurs de projets de réseaux d'initiative publique
Porteur de projet

Site internet

Contact

Conseil régional du Grand Est

https://www.grandest.fr/la-fibre/

numerique@grandest.fr

Syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique

https://www.ardechedrome
numerique.fr/

 

contact@sm-adn.fr

Régie Auvergne Numérique

https://www.auvergne-numerique.fr/

 

contact@auvergne-numerique.com

Syndicat mixte Mégalis Bretagne

 

https://megalis.bretagne.bzh/jcms/j_6/accueil

 

https://www.megalis.bretagne.bzh/jcms/mw_17507/contact

Conseil régional de Guadeloupe

 

https://www.region
guadeloupe.fr/les-actions-regionales/developpement-economique/economie-numerique/#_

 

https://www.regionguadeloupe.fr/outils-pratiques/contacts/#_

Collectivité territoriale de Martinique

https://www.collectivitede
martinique.mq/infrastructures-numeriques/

 

courrier@collectivitedemartinique.mq

Collectivité territoriale de Guyane

 

https://www.ctguyane.fr/

 

Régie Réunion THD

https://reunionthd.re/

https://reunionthd.re/contact/

Conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon

http://www.spm-ct975.fr

http://www.spm-ct975.fr/index.php?id=contact

Conseil départemental de Mayotte

https://www.cg976.fr

mayotte.numerique@cg976.fr

Conseil territorial de Saint-Barthélémy

https://www.stbarthdigital.fr/a-propos-du-projet/qui-sommes-nous/st-barth-digital

https://www.stbarthdigital.fr/pages-pratiques/contact

Conseil territorial de Saint-Martin

http://www.com-saint-martin.fr/La-Collectivit%C3%A9-de-Saint-Martin-a-adopt%C3%A9-son-Sch%C3%A9ma-Territorial-num%C3%A9rique-r%C3%A9vis%C3%A9-le-6-mars-2020_Saint-Martin-Antilles_2063.html

http://www.com-saint-martin.fr/contact-collectivite-saint-martin-antilles.html

Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA)

https://www.siea.fr

courrier@siea.fr

Union des Secteurs d'Energie du Département de l'Aisne (USEDA)

https://useda.fr/nos-competences/nouvelle-action-la-fibre

contact@useda.fr

Syndicat intercommunal des collectivités territoriales informatisées des Alpes-Maritimes (SICTIAM)

https://www.sictiam.fr/

https://www.sictiam.fr/contact/

Conseil départemental de l'Ariège

http://www.ariege.fr/Mieux-vivre-ici/Reduire-la-fracture-numerique

https://www.ariegetreshautdebit.fr/contact.html

Syndicat Audois d'énergies et du numérique (SYADEN)

https://www.syaden.net/

thd@syaden.fr 

Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)

https://www.sieda.fr/tres-haut-debit

sieda@sieda.net

Syndicat mixte ouvert SUD THD (04-05-13)

https://www.sud-thd.net/

sud@sud-thd.net

Conseil départemental du Calvados

https://www.fibre-calvados.fr/accueil.html

https://teleservices.calvados.fr/gru/fibre-calvados-normandie/

Syndicat mixte Charente Numérique

https://www.charente-numerique.fr/

contact@charente-numerique.fr

Conseil départemental de la Charente-Maritime

https://www.charente
maritimetreshautdebit.fr/

https://www.charente
maritimetreshautdebit.fr/
Conseil départemental du Gard

http://www.gard.fr/au-quotidien/surfer-sur-le-tres-haut-debit/surfer-sur-le-tres-haut-debit-thd-dans-le-gard.html

http://www.gard.fr/formulaire/nous-contacter.html

Syndicat mixte Tarn-et-Garonne Numérique

https://www.82numerique.fr/

https://www.82numerique.fr/informations-pratiques/contact

Syndicat mixte Berry Numérique

https://www.berrynumerique.fr/

contact@berrynumerique.fr
Syndicat mixte Doubs Très Haut Débit

https://www.doubs-thd.fr/

contact@doubs-thd.com

Syndicat mixte Eure Normandie Numérique

www.eurenormandie
numerique.fr/

www.eurenormandie
numerique.fr
/contact/

Syndicat mixte Eure-et-Loir Numérique

https://www.numerique28.fr/

https://www.numerique28.fr/contact/

Conseil départemental de la Côte-d'Or http://www.thd.cotedor.fr/

http://www.thd.cotedor.fr/#test

Syndicat mixte Haute-Garonne Numérique

https://hautegaronne
numerique.fr/

https://hautegaronne
numerique.fr/contact/

Syndicat mixte Gers Numérique

https://www.gersnumerique.fr/

https://www.gers
numerique.fr/contact.html

Syndicat mixte Gironde Numérique

https://www.gironde
numerique.fr/

https://www.gironde
numerique.fr/contact.html

Syndicat mixte Nièvre Numérique

https://www.nievre
numerique.com/

contact@nievrenumerique.fr

Syndicat mixte RIP 36 

https://lafibre36.fr/

rip36@indre.fr

Conseil départemental de l'Isère

https://www.iserethd.fr/

https://isere.fr/contact

Conseil départemental du Jura

https://www.juranumerique.fr/

https://www.juranumerique.fr/contact/

Syndicat d’équipement des communes des Landes (SYDEC)

https://www.sydec40.fr/

https://www.sydec40.fr/Contact/Amenagement-numerique

Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire (SIEL)

https://www.te42.fr/fr/

siel@siel42.fr

Régie Loire-Atlantique Numérique

https://numerique.loire-atlantique.fr/jcms/le-haut-debit-et-le-tres-haut-debit-en-loire-atlantique-fr-local_58156

contact.lan@loire-atlantique.fr

Conseil départemental du Loiret

https://www.loiret.fr/le-tres-haut-debit

https://www.loiret.fr/le-tres-haut-debit#ref-nav-anchors-8

Syndicat mixte Lot numérique

https://lot.fr/lot-numerique

lot.numerique@lot.fr

Syndicat mixte Lot-et-Garonne Numérique

https://www.lotetgaronne.fr/nos-services/numerique-reseaux/tres-haut-debit

contact@lgnum.com

Syndicat mixte Lozère Numérique

https://lozere.fr/la-fibre-pour-tous-en-5-ans.html

numerique@lozere.fr

Syndicat mixte ouvert Anjou Numérique

https://www.anjou-numerique.fr/

contact@anjou-numerique.fr 

Syndicat mixte Manche Numérique

https://manchenumerique.fr/

contact@manchenumerique.fr

Conseil départemental de l'Yonne

https://www.yonne.fr/Territoire/Amenagement-numerique

ant@yonne.fr

Syndicat mixte ouvert Moselle Fibre

https://www.moselle-fibre.fr/

https://www.moselle-fibre.fr/contact/

Syndicat mixte Périgord Numérique

https://www.perigord
numerique.fr/

https://formulaires.
demarches.dordogne.fr/smpn/hotline-
perigord-numerique/

Syndicat mixte Oise Très Haut Débit

https://oise-thd.fr/

contact-smothd@oise.fr

Syndicat mixte la Fibre 64

https://lafibre64.fr/

https://lafibre64.fr/contact/

Conseil départemental de l'Hérault

https://numerique.herault.fr/1097-les-reseaux-fixes.htm

https://numerique.herault.fr/1104-contactez-nous.htm

Régie Hautes-Pyrénées Haut Débit

https://www.hautespyrenees.fr/les-grands-projets/le-tres-haut-debit/

https://contact.ha-py.fr/public/requestv2/accountless/teleprocedure_id/9211/TS_DEST/9342

Conseil départemental des Pyrénées-Orientales

https://www.ledepartement66.fr/dossier/la-fibre-pour-tous-avec-le-departement/

contact@numerique66.fr

Syndicat mixte Haute-Saône Numérique 

https://www.hautesaone
numerique.fr/contact.html

contact@hautesaone
numerique.fr

Conseil départemental de Saône-et-Loire

https://www.saoneetloire71.fr/le-departement-agit-pour-vous/amenagement-numerique

https://www.saoneet
loire71.fr/informations-pratiques/contact

Syndicat mixte sarthois d’aménagement numérique

https://www.sarthe.fr/numerique-fibre-reseaux-electriques/fibre/le-tres-haut-debit-en-sarthe

sms-amenagement-numerique@sarthe.org 

Conseil départemental de Savoie

https://www.savoie.fr/web/sw_45493/deploiement-de-la-fibre-optique-en-savoie

https://www.savoie.fr/web/psw_42858/demande-de-contact

Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (Syane)

https://www.syane.fr/

info@syane.fr

Syndicat mixte Seine-Maritime Numérique

http://www.smn76.fr/

contact@smn76.fr

Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique

https://www.seine-et-marne-numerique.fr/

accueil@seineetmarne
numerique.fr

Syndicat mixte Yvelines Numérique

https://www.sy-numerique.fr/

https://www.sy-numerique.fr/contactez-nous

Syndicat mixte ouvert Deux-Sèvres Numérique

https://www.deux-sevres-numerique.fr/

https://www.deux-sevres-numerique.fr/contacts/

Syndicat mixte Somme Numérique

https://www.somme
numerique.fr/

https://www.somme
numerique.fr/pied-de-page/contact

Conseil départemental du Tarn

https://www.tarn.fr/votre-departement/agit-pour-le-territoire/pour-lamenagement-numerique/objectif-tres-haut-debit-thd

contact@tarnfibre.fr

Syndicat mixte ouvert Mayenne très haut débit

https://www.mayenne-fibre.fr/

https://www.mayenne-fibre.fr/revolution-numerique.php?
part=contact

Conseil départemental de Vaucluse

https://www.vaucluse.fr/nos-territoires/le-tres-haut-debit-partout-pour-tous/100-du-vaucluse-connecte-en-2022-1736.html

 

Groupement d'intérêt public Vendée Numérique

https://www.vendee
numerique.fr/

https://www.vendee
numerique.fr/nous-contacter/

Régie Vienne Numérique

https://www.lavienne86.fr/au-quotidien/numerique/la-fibre-par-poitou-numerique

https://www.lavienne86.fr/pied-de-page/contactez-nous?objet=Habitat
%20et%20logement&c
Hash=318f099e733
95bc13619d615f8a4bf3d

Conseil départemental de l'Orne

https://numerique.orne.fr/

https://numerique.orne.fr/contact/

Syndicat mixte Essonne Numérique

http://essonnenumerique.com/

essonnenumerique@cd-essonne.fr

Conseil départemental du Val-de-Marne

https://www.valdemarne.fr/le-conseil-departemental/grands-projets/le-tres-haut-debit

valdoisefibre@tdf.fr

Syndicat mixte ouvert Val d'Oise Numérique

https://www.valdoise
numerique.fr/

https://www.valdoise
numerique.fr/contact

Collectivité de Corse

https://www.isula.corsica/Amenagement-numerique_r40.html?start=5&show=&order=

 

contact@isula.corsica 

Syndicat mixte ouvert Val de Loire Numérique (Indre-et-Loire et Loire-et-Cher)

https://www.valdeloire
numerique.fr/

 

contact@valdeloire
numerique.fr

Syndicat mixte DORSAL

https://www.dorsal.fr/

https://www.dorsal.fr/contact/

Syndicat mixte la Fibre Numérique 59-62

 

https://lafibrenumerique
5962.fr

 

https://lafibrenumerique
5962.fr/index.php/contact-la-fibre-numerique-5962

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La zone d’initiative privée


Les opérateurs privés déploient des réseaux de fibre optique jusqu'à l'abonné (FttH) dans les zones urbaines du territoire, représentant près de 3 800 communes, soit plus de 23 millions de foyers, entreprises et établissements publics à couvrir.

 

Dans les 106 communes les plus peuplées du territoire (la « zone très dense » qui regroupe plus de 7 millions de foyers, entreprises et établissements publics), les opérateurs déploient chacun leurs propres réseaux FttH.

 

Dans plus de 3 600 communes (la « zone AMII » qui regroupe près de 16 millions de foyers, entreprises et établissements publics), les opérateurs Orange et SFR se sont engagés vis-à-vis du Gouvernement à déployer des réseaux FttH d'ici 2020. Ces engagements s'inscrivent dans le cadre de l'article L .33-13 du Code des postes et des communications électroniques, qui prévoit que l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) contrôle le respect des engagements pris, et puisse en sanctionner financièrement les manquements éventuels.

Enfin, Orange et SFR déploient également des extensions de réseaux FttH dans une centaine de communes supplémentaires situées à proximité de la zone AMII couvrant ainsi environ 0,1 million de foyers, entreprises et établissements publics.

La carte ci-après présente les communes urbaines concernées par l’initiative privée :

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Des déploiements privés dans une partie des zones rurales en complémentarité des déploiements publics


Sur une partie des territoires ruraux, les opérateurs privés déploient des réseaux FttH sur leurs fonds propres. Ces déploiements privés concernent 0,6 million de foyers, entreprises et établissements publics répartis sur plus de 900 communes.

En 2017, le Gouvernement a en complément donné la possibilité aux collectivités qui le souhaitaient de formaliser ces déploiements privés en consultant les opérateurs privés au travers d’appels à manifestation d’engagement local (AMEL) afin qu’ils déploient la fibre sur leurs fonds propres, sur tout ou partie des locaux initialement situés sur la zone d’initiative publique. Dix porteurs de projet (représentant 13 départements) se sont saisis de ce dispositif, représentant 3% des locaux (répartis sur près de 2 600 communes) initialement situés sur la zone d’initiative publique.

Cela permet aux territoires de bénéficier des déploiements des opérateurs et ainsi accélérer la couverture des territoires ruraux sans participation financière des acteurs publics.

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